Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B
Bas Le Bourget - Ets J.-P. Saltiel et ses Fils

Numéro de dépôt :
963461
Date de dépôt :
28/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque B

Déposée le 28 juillet 1976 par Bas Le Bourget - Ets J.-P. Saltiel et ses Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bas Le Bourget - Ets J.-P. Saltiel et ses Fils domicilié(e) (soc. an.), Fresnoy-le-Grand (Aisne). - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque B est expirée depuis le 28 juillet 1986.

Bas Le Bourget - Ets J.-P. Saltiel et ses Fils a également déposé les autres marques suivantes : FLORIA


Bas Le Bourget - Ets J.-P. Saltiel et ses Fils - (soc. an.), Fresnoy-le-Grand (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.